File:Emblem of the Democratic Republic of the Sudan.svg

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English: Emblem of the Democratic Republic of the Sudan.
Magyar: A Szudáni Demokratikus Köztársaság címere.
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Source

Travail personnel

Auteur Thommy
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  • Emblem of the Republic of the Sudan since 1985.
    Emblem of the Republic of the Sudan since 1985.

Conditions d’utilisation

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  • It is ineligible for protection because it is "daily news or occurrences of like nature published in newspapers, magazines or other periodicals or broadcast by radio or television".
  • It is ineligible for protection because it is an official government document, state emblem, or seal.

Article 198 of the Constitution of the South Sudan declares that "All laws of South Sudan shall remain in force [...] unless new action are taken [...]." As there is no new South Sudanese copyright law at this time, the Sudanese one is still in force there.

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 Sudan

South Sudan
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actuel19 mars 2013 à 15:16Vignette pour la version du 19 mars 2013 à 15:161 000 × 1 125 (217 kio)Thommy9 (d | contributions)User created page with UploadWizard

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