File:Ferdinand Gueldry - Le laboratoire municipal (préfecture de police, boulevard du Palais) - P1535 - Musée Carnavalet.jpg

Ceci est une reproduction photographique fidèle d'une œuvre d'art originale en deux dimensions. L'œuvre d'art elle-même est dans le domaine public pour la raison suivante :

	L’auteur est mort en 1945 ; cette œuvre est donc également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 75 ans ou moins après la mort de l’auteur. Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.
Ce fichier a été identifié comme étant exempt de restrictions connues liées au droit d’auteur, y compris tous les droits connexes et voisins.

Cette reproduction numérique a été publiée selon les termes de la licence suivante :

Ce fichier est disponible selon les termes de la licence Creative Commons CC0 Don universel au domaine public.

La personne qui a associé une œuvre avec cet acte l’a placée dans le domaine public en renonçant mondialement à tous ses droits sur cette œuvre en vertu des lois relatives au droit d’auteur, ainsi qu’à tous les droits juridiques connexes et voisins qu’elle possédait sur l’œuvre, sans autre limite que celles imposées par la loi. Vous pouvez copier, modifier, distribuer et utiliser cette œuvre, y compris à des fins commerciales, sans qu’il soit nécessaire d’en demander la permission. http://creativecommons.org/publicdomain/zero/1.0/deed.enCC0Creative Commons Zero, Public Domain Dedicationfalsefalse

Dans de nombreuses juridictions, notamment les États-Unis, les représentations fidèles des œuvres d’art du domaine public en deux dimensions ne sont pas éligibles à une protection par le droit d’auteur (voir Commons:Reuse of PD-Art photographs). Dans ces juridictions, cette œuvre est dans le domaine public et les conditions de la licence indiquée ci-dessus ne sont pas obligatoires.