File:France 1807-A 40 Francs (A).png
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Fichier d’origine (2 238 × 2 238 pixels, taille du fichier : 9,3 Mio, type MIME : image/png)
Légendes
Légendes
Description
[modifier]DescriptionFrance 1807-A 40 Francs (A).png |
Français : Avers 40 francs Napoléon Empereur (tête laurée et revers République) |
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Date | (coin), 2010 (image) | ||||||||||||||||||||||||||
Source | File:France 1807-A 40 Francs.jpg, National Numismatic Collection, National Museum of American History | ||||||||||||||||||||||||||
Auteur |
Paris Mint, Republic of France (coin), National Numismatic Collection (image)
institution QS:P195,Q148584 |
Conditions d’utilisation
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Ce travail a été réalisé au cours des fonctions officielles d'un employé de la Smithsonian Institution. En tant que travail du gouvernement des États-Unis, ce travail est dans le domaine public.
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L’image ci-dessus représente un billet ou des pièces émises en francs français. D'après un arrêté de la Cour de Cassation du 5 février 2002 (voir [1]), ils ne sont pas protégés par le code de la propriété intellectuelle. En effet, les francs français sont émis par des établissements publics et non par un auteur, et ils sont affectés à l'intérêt général. Voir COM:CUR France. | ![]() |
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actuel | 19 décembre 2015 à 17:36 | ![]() | 2 238 × 2 238 (9,3 Mio) | Prométhée (d | contributions) | User created page with UploadWizard |
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