File:Francia-Nyugat Afrika, Banque de l'Afrique Occidentale 50 frankos bankjegye, Grand-Bassam-i kibocsájtás, 1924. jünius 12.JPG

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Magyar: Francia-Nyugat Afrika, a Banque de l'Afrique Occidentale 50 frankos bankjegye, Grand-Bassam-i kibocsájtás, 1924. jünius 12.
Date
Source E-Bay
Auteur French Banknote Designers (No copyright)

Conditions d’utilisation[modifier]

Public domain L’image ci-dessus représente un billet ou des pièces émises en francs français. D'après un arrêté de la Cour de Cassation du 5 février 2002 (voir [1]), ils ne sont pas protégés par le code de la propriété intellectuelle. En effet, les francs français sont émis par des établissements publics et non par un auteur, et ils sont affectés à l'intérêt général. Voir COM:CUR France.

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actuel1 janvier 2016 à 15:03Vignette pour la version du 1 janvier 2016 à 15:031 526 × 891 (356 kio)Montecuccoli07 (d | contributions)User created page with UploadWizard

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