File:Frydekgodlo.gif
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Frydekgodlo.gif (100 × 112 pixels, taille du fichier : 4 kio, type MIME : image/gif)
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Public domainPublic domainfalsefalse |
Cette image est dans le domaine public car, selon la loi de copyright polonaise du 4 février 1994 (Article 4, cas 2) « les symboles, documents et signes gouvernementaux ne sont pas sujets aux copyrights ». Par conséquent, on peut supposer que cette image a été placée dans le domaine public. Malgré cela, l'usage de cette image en Pologne peut être régulé par d'autres lois.
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Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
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actuel | 4 décembre 2006 à 11:35 | 100 × 112 (4 kio) | Paulinau (d | contributions) |
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