File:Grand Prix de Cork 1938, G. à D. Prince Bira, Gianfranco Comotti et René Dreyfus en discussion avant le départ.jpg

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Description
Français : Grand Prix de Cork 1938, G. à D. Prince Bira, Gianfranco Comotti et René Dreyfus, en discussion avant le départ.
Date
Source G. de Nordeck envoyé spécial, et L'Automobile sur la Côte d'azur (mai 1938, p.8)
Auteur G. de Nordeck envoyé spécial, et L'Automobile sur la Côte d'azur

Conditions d’utilisation[modifier]

Public domain
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  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel8 novembre 2017 à 18:29Vignette pour la version du 8 novembre 2017 à 18:29565 × 871 (248 kio)Skblzz1 (d | contributions)User created page with UploadWizard

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