File:Hippolyte Ducos, Henri Queuille, 1932.jpg

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Légendes

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Description
English: Left to right: French politicians Hippolyte Ducos (1881-1970) and Henri Queuille (1884-1970).
Date Prise le 12 novembre 1932
Source
Bibliothèque nationale de France
Auteur
Agence de presse Mondial Photo-Presse    wikidata:Q18507701
 
Autres noms
Agence Mondial-Photo; Agence Mondial; Mondial-Photo-Presse
Description français
agence de presse
Période d’activité 1931–1937
Lieu de travail
Paris
Autorité
creator QS:P170,Q18507701
Autres versions
Processus d'extraction d'imagesCe fichier est la source d’une image extraite : Hippolyte Ducos, 1932.jpg.
lang=fr

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Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel28 septembre 2021 à 21:53Vignette pour la version du 28 septembre 2021 à 21:537 000 × 5 223 (5,92 Mio)Le Petit Chat (d | contributions)higher resolution
4 avril 2012 à 18:01Vignette pour la version du 4 avril 2012 à 18:01344 × 406 (74 kio)Mu (d | contributions){{Information |Description ={{en|1=Left to right: French politicians Hippolyte Ducos (1881-1970) and Henri Queuille (1884-1970).}} |Source ={{ARK-BNF|ark:/12148/btv1b9049303g}} |Author =Agence Mondial |Date =1932 |Permissio...

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