File:Jacques-Joseph Maquart BM de Reims.png
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Légendes
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Jacques-Joseph Maquart BM de Reims
Description
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| Description |
Français : Jacques-Joseph Maquart BM de Reims |
| Date | (au plus tard) |
| Source | https://www.reims-histoire-archeologie.com/wp-content/uploads/2020/06/journee-etude-octo-2013.pdf |
| Auteur | Auteur inconnu |
Conditions d’utilisation
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|
Le statut de cette œuvre vis-à-vis du droit d'auteur est théoriquement incertain, car dans son pays d'origine, le droit d'auteur a une durée de vie de 70 ans après la mort de l'auteur, dont la date est ici inconnue. Cependant, l'œuvre a été créée il y a plus de 120 ans, et on peut donc raisonnablement supposer que le droit d'auteur a expiré (voir cette discussion communautaire). Ne pas utiliser ce modèle si la date de mort de l'auteur est connue.
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.  Veuillez aussi noter que certains pays ont des droits d'auteurs qui courent plus de 70 ans après la mort : 75 ans pour les Samoa et le Guatemala, 80 ans pour la Colombie, 95 ans pour la Jamaïque, 100 ans pour le Mexique. Cette image peut ne pas être dans le domaine public dans ces pays, qui d'ailleurs n'appliquent pas la règle du terme le plus court. |
| Ce fichier a été identifié comme étant exempt de restrictions connues liées au droit d’auteur, y compris tous les droits connexes et voisins. | |
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| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
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| actuel | 21 janvier 2022 à 14:04 | | 206 × 283 (148 kio) | Ours51+ (d | contributions) | Uploaded a work by https://www.reims-histoire-archeologie.com/wp-content/uploads/2020/06/journee-etude-octo-2013.pdf from https://www.reims-histoire-archeologie.com/wp-content/uploads/2020/06/journee-etude-octo-2013.pdf with UploadWizard |
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