File:JeanRichard-1953-Harcourt.png

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Légendes

Légendes

Jean Richard en 1953 posant pour le Studio Harcourt.

Description[modifier]

Description
Français : Jean richard pose assis et de profil (tourné sur sa droite), les bras repliés vers le visage, les poings joints dont le gauche tient son menton, d'un air sérieux et pensif. Il porte les cheveux noirs brillans et épais, coiffés en arrière. Il porte un bracelet montre à son poignet gauche. Il est vêtu d'une verse à carreaux fins, une chemise blanche et une cravate grise à motifs fantaisie plus clairs.
Date
Source https://www.photo.rmn.fr/CorexDoc/RMN/Media/TR1/IPS4GY/07-535735.jpg
Auteur Studio Harcourt
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)		 Studio Harcourt photos have been judged to be collective works [1]

Conditions d’utilisation[modifier]

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel13 octobre 2023 à 13:36Vignette pour la version du 13 octobre 2023 à 13:36458 × 650 (303 kio)Tisourcier (d | contributions)Uploaded a work by Studio Harcourt from https://www.photo.rmn.fr/CorexDoc/RMN/Media/TR1/IPS4GY/07-535735.jpg with UploadWizard

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