File:Kote Andronikashvili.jpg

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Kote_Andronikashvili.jpg ‎(295 × 472 pixels, taille du fichier : 120 kio, type MIME : image/jpeg)

Légendes

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Prince Kote Andronikashvili, 1902 Georgia


  • Pre-1921 image, unknown author
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Auteur unknown author

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Public domain
Cette œuvre n'est pas un objet de droit d'auteur conformément à la loi géorgienne n° 2388-Is du 9 septembre 1999 sur le droit d'auteur et les droits voisins

Article 5. Objet du droit d'auteur

Le droit d'auteur ne s'applique pas aux idées, méthodes, procédés, systèmes, moyens, concepts, principes, découvertes et faits, même s'ils sont exprimés, décrits, expliqués, illustrés ou incorporés dans une œuvre.

Article 8. Œuvres auxquelles le droit d'auteur ne s'applique pas

  1. Le droit d'auteur ne s'applique pas aux œuvres suivantes:
    a) les documents officiels (lois, décisions de justice, autres textes à caractère administratif et normatif), ainsi que leurs traductions officielles ;
    b) symboles officiels de l'État (drapeau, emblème, hymne, récompense, symboles monétaires, autres signes et symboles officiels de l'État) ;
    c) des informations sur des événements et des faits.
  2. Lors de l'utilisation des œuvres mentionnées à l'alinéa "b" du présent article sous le nom d'autres personnes, il est possible de protéger le droit au nom de l'auteur.
Texte intégral de la loi : en anglais, en géorgien, en russe.

Commentaire– Selon les pactes interétatiques et internationaux, la Géorgie est le successeur légal de la République socialiste soviétique de Géorgie ; par conséquent, cette étiquette de licence s'applique également aux symboles officiels et aux documents formels de la RSS de Géorgie.

Avertissement - Cette étiquette de licence ne peut pas être appliquée aux symboles officiels proposés et aux projets de documents officiels, qui peuvent être protégés par le droit d'auteur.

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actuel1 août 2007 à 17:15Vignette pour la version du 1 août 2007 à 17:15295 × 472 (120 kio)Iberieli (d | contributions){{Information |Description= Prince Kote Andronikashvili, 1902 Georgia *Pre-1921 image, unknown author |Source= [http://www.photomuseum.org.ge/] |Author = unknown author |Permission=PD-COA-GEORGIA; PD-GE-EXEMPT; PD-RUSSIA. |othe

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