File:L’École des biches, 1863.djvu

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Légendes

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Roman érotique français

Description[modifier]

L’École des biches  wikidata:Q105547539 reasonator:Q105547539 :s:fr:Index:L’École des biches, 1863.djvu
Auteur
Edmond Duponchel ; Alfred Bégis ; Frederick Hankey, (Auteurs présumés)
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Titre
L’École des biches
Sous-titre ou, Mœurs des petites dames de ce temps
Éditeur de publication
J. P. Blanche
Type d'objet version, édition ou traduction Éditer sur Wikidata
Genre littérature érotique Éditer sur Wikidata
Description
Français : Roman érotique français
Français : Dialogue érotique
Langue français
Date de publication 1863
publication_date QS:P577,+1863-00-00T00:00:00Z/9
Lieu de publication Paris [Bruxelles]
Autorité
Source https://books.google.fr/books?id=_O9DAQAAMAAJ&printsec=frontcover
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.
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Public domain
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  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel17 février 2021 à 06:43Vignette pour la version du 17 février 2021 à 06:431 564 × 2 191, 294 pages (4,5 Mio)Cunegonde1 (d | contributions)Uploaded a work by Anonyme from https://books.google.fr/books?id=_O9DAQAAMAAJ with UploadWizard

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