File:Lafargue La Petite Bibliothèque 61 7 13.jpg

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Légendes

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Description

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Description
Français : "La Petite Bibliothèque", peinture à l'huile de Marc Lafargue conservée au musée des Augustins de Toulouse.
Date entre 1896 et 1927
date QS:P,+1500-00-00T00:00:00Z/6,P1319,+1896-00-00T00:00:00Z/9,P1326,+1927-00-00T00:00:00Z/9
Source Photothèque Musée des Augustins, Toulouse, photo : Bernard Delorme
Auteur Marc Lafargue

Conditions d’utilisation

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Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel19 mai 2022 à 13:54Vignette pour la version du 19 mai 2022 à 13:541 024 × 890 (330 kio)Ted Lowe (d | contributions)Uploaded a work by Marc Lafargue from Photothèque Musée des Augustins, Toulouse, photo : Bernard Delorme with UploadWizard

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