File:Le catéchisme des électeurs, édition de 1935.pdf

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Légendes

Légendes

Le catéchisme des électeurs, édition de 1936

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Description
Français : Le catéchisme des électeurs, édition de 1935
Date
Source Bibliothèque et Archives nationales du Québec
Auteur AnonymeUnknown author author(s), related to Union nationale

Conditions d’utilisation[modifier]

Public domain Cette œuvre canadienne, créée par un ou des auteurs inconnus, est dans le domaine public parce que :
  • Elle a été publiée avant le 1er janvier 1970, ou
  • Elle a été créée avant le 1er janvier 1945, ou
  • 75 ans se sont écoulés depuis la fin de son année de création, sans qu'elle ne soit jamais publiée alors qu'elle était encore sous copyright.

(Loi sur le droit d'auteur, L.R.C. (2020), ch. C-42, art. 6.1, Loi sur le droit d'auteur, L.R.C. (1993), ch. C-42, art. 6.1)

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Public domain

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :

  1. elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
  2. elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
  3. elle était dans le domaine public dans le pays d'origine (Canada) à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (1er janvier 1996).
Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights.
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actuel9 avril 2021 à 19:12Vignette pour la version du 9 avril 2021 à 19:12983 × 1 562, 126 pages (8,46 Mio)Danalieth (d | contributions)Uploaded a work by Union nationale from Bibliothèque et Archives nationales du Québec with UploadWizard

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