File:Leon NOEL (1888-1987) ambassadeur 1935.jpg

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Légendes

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Description
Français : Léon NOËL (1888-1987), conseiller d'Etat, préfet, ambassadeur de France, député, premier président du Conseil constituionnel
Date
Source zbiory nac - Archives illustrées
Auteur Koncern Ilustrowany Kurier Codzienny, Archives - Zbiory NAC1935, Varsovie, Pologne

Conditions d’utilisation[modifier]

Public domain
Le statut de cette œuvre vis-à-vis du droit d'auteur est théoriquement incertain, car dans son pays d'origine, le droit d'auteur a une durée de vie de 70 ans après la mort de l'auteur, dont la date est ici inconnue. Cependant, l'œuvre a été créée il y a plus de 120 ans, et on peut donc raisonnablement supposer que le droit d'auteur a expiré (voir cette discussion communautaire). Ne pas utiliser ce modèle si la date de mort de l'auteur est connue.
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actuel23 décembre 2013 à 19:59Vignette pour la version du 23 décembre 2013 à 19:59578 × 710 (155 kio)Petitpeton (d | contributions)User created page with UploadWizard

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