File:Louise drevet - Dauphiné bon coeur, 1876 (page 9 crop).jpg

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Légendes

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Dauphiné bon cœur  :s:fr:Livre:Louise drevet - Dauphiné bon coeur, 1876 (page 9 crop).jpg
Auteur
Louise Drevet
Correcteur
Xavier DREVET
Titre
Dauphiné bon cœur
Collection Nouvelles et Légendes dauphinoises
Volume 8
Éditeur de publication
Librairie de l'Académie
Description
Recueil de légendes dauphinoises
Liste des pages 269
Langue français
Date de publication 1876
publication_date QS:P577,+1876-00-00T00:00:00Z/9
Lieu de publication Grenoble
Source https://www.google.com/books/edition/Nouvelles_et_l%C3%A9gendes_dauphinoises/ibxe6kbuxZAC?hl=en&gbpv=0
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain

L’auteur est mort en 1898 ; cette œuvre est donc également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 100 ans ou moins après la mort de l’auteur.

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :

  1. elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
  2. elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
  3. elle était dans le domaine public dans le pays d'origine à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (le 1er janvier 1996 pour la plupart des pays).
For background information, see the explanations on Non-U.S. copyrights.
Note: in addition to this statement, there must be a statement on this page explaining why the work was PD on the URAA date in its source country. Additionally, there must be verifiable information about previous publications of the work.
Ce fichier a été identifié comme étant exempt de restrictions connues liées au droit d’auteur, y compris tous les droits connexes et voisins.
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Conditions d’utilisation

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Public domain

L’auteur est mort en 1898 ; cette œuvre est donc également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 100 ans ou moins après la mort de l’auteur.

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :

  1. elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
  2. elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
  3. elle était dans le domaine public dans le pays d'origine à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (le 1er janvier 1996 pour la plupart des pays).
For background information, see the explanations on Non-U.S. copyrights.
Note: in addition to this statement, there must be a statement on this page explaining why the work was PD on the URAA date in its source country. Additionally, there must be verifiable information about previous publications of the work.
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actuel14 juillet 2023 à 01:37Vignette pour la version du 14 juillet 2023 à 01:371 426 × 2 062 (186 kio)Denis Gagne52 (d | contributions)colored background
14 juillet 2023 à 01:33Vignette pour la version du 14 juillet 2023 à 01:331 426 × 2 062 (177 kio)Denis Gagne52 (d | contributions)File:Louise drevet - Dauphiné bon coeur, 1876.djvu cropped 8 % vertically using CropTool with precise mode.

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