File:Madame de Meuron.jpg

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Madame_de_Meuron.jpg ‎(375 × 526 pixels, taille du fichier : 90 kio, type MIME : image/jpeg)

Légendes

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Description
English: Elisabeth de Meuron, commonly known as Madame de Meuron.
Date avant 1980
date QS:P,+1980-00-00T00:00:00Z/7,P1326,+1980-00-00T00:00:00Z/9
Source http://www.wochen-zeitung.ch/pic/artikel/14745.jpg
Auteur Auteur inconnuUnknown author

Conditions d’utilisation[modifier]

Cette photographie d'un objet en trois dimensions est dans le domaine public en Suisse (art. 29 al. 2bis LDA), car la photographie été confectionnée il y a au moins 50 ans et elle n'a aucun caractère individuel.
Le modèle ne doit être utilisé que si aucune autre licence n'est possible.
 
Selon le Tribunal fédéral suisse, l'expression d'une pensée à caractère individuel peut par exemple être achevée par le choix de découpure, le moment où le photographe appuie sur la gâchette de déclenchement ou le traitement du cliché. Indépendamment du sujet, une photographie ne constitue pas une œuvre à caractère individuel lorsqu'elle n'exploite la liberté de manœuvre ni techniquement ni conceptionnellement, donc une photographie qui ne se démarque point de l'ordinaire. Voir Blau Guggenheim c. British Broadcasting Corporation BBC, ATF 130 (2004) III p. 714-720, avec les références citées.

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actuel27 juin 2014 à 00:03Vignette pour la version du 27 juin 2014 à 00:03375 × 526 (90 kio)Konto na chwilę (d | contributions)Bigger
8 juillet 2010 à 22:31Vignette pour la version du 8 juillet 2010 à 22:31180 × 186 (7 kio)Cú Faoil (d | contributions){{Information |Description={{en|1=Elisabeth de Meuron, commonly known as ''Madame de Meuron''.}} |Source=http://www.wochen-zeitung.ch/pic/artikel/14744.jpg |Author=unknown |Date=before 1980 |Permission={{PD-Switzerland-photo|mo

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