File:Marcelle Bunlet.jpg

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Marcelle_Bunlet.jpg ‎(263 × 263 pixels, taille du fichier : 29 kio, type MIME : image/jpeg)

Légendes

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Description

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Description
Català: Soprano francesa
Date
Source https://ddd.uab.cat/pub/societatliceu/societatliceupro/1930/42065-001@societatliceu.pdf
Auteur Auteur inconnuUnknown author

Conditions d’utilisation

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Public domain

Cette œuvre est également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 80 ans ou moins après la mort de l’auteur.

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :

  1. elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
  2. elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
  3. elle était dans le domaine public dans le pays d'origine à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (le 1er janvier 1996 pour la plupart des pays).
For background information, see the explanations on Non-U.S. copyrights.
Note: in addition to this statement, there must be a statement on this page explaining why the work was PD on the URAA date in its source country. Additionally, there must be verifiable information about previous publications of the work.
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actuel7 mars 2018 à 15:30Vignette pour la version du 7 mars 2018 à 15:30263 × 263 (29 kio)Lohen11 (d | contributions)User created page with UploadWizard

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