File:Marchande de fruits 2 fillettes (48x54 cm) Malo-Renault.jpg

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Description[modifier]

Malo-Renault : Marchande de fruits et deux fillettes   (Wikidata search (Cirrus search) Wikidata query (SPARQL)  Create new Wikidata item based on this file)
Artiste
Malo-Renault  (1870–1938)  wikidata:Q26236223
 
Malo-Renault
Autres noms
pseudonyme : Malo-Renault; Émile Auguste Renault; Émile Malo-Renault; Malo Renault; Malo-Renault (1870-1938); Emile Malo-Renault; Emile Auguste Renault
Description graveur ou graveuse d'estampes, illustrateur ou illustratrice, pastelliste et dessinateur ou dessinatrice français
Date de naissance / décès 5 octobre 1870 Éditer sur Wikidata 19 juillet 1938 Éditer sur Wikidata
Lieu de naissance / décès Saint-Malo Le Havre
Autorité
artist QS:P170,Q26236223
Titre
Marchande de fruits et deux fillettes
Description
Émile Malo-Renault (1870-1938), Marchande de fruits et deux fillettes, pastel, 48x54cm
Date vers 1900
date QS:P571,+1900-00-00T00:00:00Z/9,P1480,Q5727902
Dimensions 48X45 cm
Source / photographe familiale, collection particulière.

Conditions d’utilisation[modifier]

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Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.
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Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel5 février 2018 à 16:12Vignette pour la version du 5 février 2018 à 16:12885 × 763 (442 kio)François Malo-Renault (d | contributions)User created page with UploadWizard

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