File:Maupassant - Mademoiselle Fifi, Ollendorff, 1902 page 028.jpg

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Description

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Description from Maupassant - Mademoiselle Fifi, Ollendorff, 1902.djvu
Date
Source University of California Library via Hathitrust
Auteur
Léon Vallet  (1845–1922)  wikidata:Q3271380 s:fr:Auteur:Léon Vallet
 
Autres noms
Leon Vallet
Description sculpteur ou sculptrice français
Date de naissance / décès 8 mai 1845 Éditer sur Wikidata 29 avril 1922 Éditer sur Wikidata
Lieu de naissance / décès Saint-Sébastien Éditer sur Wikidata Saint-Sébastien Éditer sur Wikidata
Autorité
creator QS:P170,Q3271380
Georges Lemoine  (1859–1922)  wikidata:Q51936276 s:fr:Auteur:Georges Lemoine
 
Autres noms
Georges Marie Jacques Lemoine; Jacques Marie Georges Lemoine
Description graveur ou graveuse d'estampes, illustrateur ou illustratrice et illustrateur de presse français
Date de naissance / décès 23 juillet 1859 Éditer sur Wikidata 30 avril 1922 Éditer sur Wikidata
Lieu de naissance / décès Nancy Éditer sur Wikidata 5e arrondissement de Paris Éditer sur Wikidata
Période d’activité 1888 Éditer sur Wikidata–
Autorité
creator QS:P170,Q51936276
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 : Maupassant - Mademoiselle Fifi, Ollendorff, 1902.djvu
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Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Public domain

L’auteur est mort en 1902 ; cette œuvre est donc également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 100 ans ou moins après la mort de l’auteur.

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel2 octobre 2023 à 01:30Vignette pour la version du 2 octobre 2023 à 01:30579 × 699 (45 kio)Denis Gagne52 (d | contributions)pattypan 22.03

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