File:Maupassant - Miss Harriet - Ollendorff, 1907 page 0139.png

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Description Image from File:Maupassant - Miss Harriet - Ollendorff, 1907.djvu
Date
Source Google books
Auteur
Charles Morel  (1860–1908)  wikidata:Q20201689 s:fr:Auteur:Charles Morel
 
Autres noms
Charles Paul Henri Morel
Description artiste peintre, illustrateur ou illustratrice et aquafortiste français
Date de naissance / décès 28 novembre 1860 Éditer sur Wikidata 27 juillet 1908 Éditer sur Wikidata
Lieu de naissance / décès 6e arrondissement de Paris Éditer sur Wikidata 15e arrondissement de Paris Éditer sur Wikidata
Autorité
creator QS:P170,Q20201689
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel17 novembre 2021 à 01:10Vignette pour la version du 17 novembre 2021 à 01:10769 × 992 (1,33 Mio)Denis Gagne52 (d | contributions){{Information |Description=Image from File:Maupassant - Miss Harriet - Ollendorff, 1907.djvu |Source=[https://books.google.ca/books?id=b5RMAQAAMAAJ Google books] |Date=1907 |Author={{Creator:Charles Morel}} |Permission={{PD-France}} |other_versions={{Extracted from|Maupassant - Miss Harriet - Ollendorff, 1907.djvu}} }}

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