File:MetauxCollecteSecondeGuerreMondiale.jpg

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Légendes

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Description

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Description
Français : Affiche publicitaire édité durant la Seconde guerre mondiale par le Secrétariat d'Etat à la production industrielle et aux communications, dans le Cadre de la Mobilisation des métaux non-ferreux.
Date
Source http://webmuseo.com/ws/compa-cg28/app/collection/record/902
Auteur Secrétariat d'Etat à la production industrielle et aux communications

Conditions d’utilisation

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Cette œuvre n'a pas été publiée avant le 1er janvier 2003 et se trouve actuellement dans le domaine public aux États-Unis parce qu'elle remplit l'une des conditions suivantes :
  • son auteur est décédé avant 1954 ;
  • la date de décès de son auteur est inconnue, et l'œuvre a été créée avant 1904 ;
  • il s'agit d'une œuvre anonyme, sous pseudonyme ou réalisée pour le compte d'autrui, et elle a été créée avant 1904.

Les dispositions ci-dessus sont prévues par le titre XVIIème U. S. Code, au § 303. Voir également cette page pour plus d'informations.

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actuel21 juillet 2015 à 12:34Vignette pour la version du 21 juillet 2015 à 12:34440 × 660 (65 kio)Brisingoldor (d | contributions)User created page with UploadWizard

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