File:Mickey au Camp de Gurs 5.webp
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Légendes
Description
[modifier]DescriptionMickey au Camp de Gurs 5.webp |
English: Mickey au Camp de Gurs pg. 5 |
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Date | ||||||||||||||||||||
Source | https://www.lefigaro.fr/bd/2014/10/21/03014-20141021ARTFIG00017-mickey-mouse-une-figure-de-l-innocence-au-camp-de-gurs.php | |||||||||||||||||||
Auteur |
creator QS:P170,Q50362078 |
Conditions d’utilisation
[modifier]Public domainPublic domainfalsefalse |
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.
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Public domainPublic domainfalsefalse |
Cette œuvre n'a pas été publiée avant le 1er janvier 2003 et se trouve actuellement dans le domaine public aux États-Unis parce qu'elle remplit l'une des conditions suivantes :
Les dispositions ci-dessus sont prévues par le titre XVIIème U. S. Code, au § 303. Voir également cette page pour plus d'informations. |
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Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
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actuel | 24 septembre 2023 à 02:48 | 805 × 453 (58 kio) | Di (they-them) (d | contributions) | Uploaded a work by Horst Rosenthal from https://www.lefigaro.fr/bd/2014/10/21/03014-20141021ARTFIG00017-mickey-mouse-une-figure-de-l-innocence-au-camp-de-gurs.php with UploadWizard |
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