File:Motrice moderne - Ligne du Bardo en 1952.jpg

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Motrice_moderne_-_Ligne_du_Bardo_en_1952.jpg(728 × 429 pixels, taille du fichier : 76 kio, type MIME : image/jpeg)

Légendes

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Description
Français : Motrice moderne – Ligne du Bardo en 1952, Tunisie.
Date
Source http://site.voila.fr/documents-photos
Auteur Auteur inconnuUnknown author
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre a été publiée pour la première fois en Tunisie et se trouve désormais dans le domaine public car son droit d'auteur a expiré en vertu de la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994, amendée en 2009. Cette œuvre satisfait l'un des critères suivants :
  • C'est un travail anonyme ou publié sous un pseudonyme et 50 ans sont passés depuis la date de sa publication (ou de sa création, soit la date la plus récente)
  • C'est un travail photographique, et 50 ans sont passés depuis la date de sa création
  • C'est tout autre travail, et 50 ans sont passés depuis l'année du décès de son auteur (ou du dernier auteur survivant)
  • C'est l'un des « textes officiels de nature législative, administrative ou légale et leurs traductions officielles »
Avant le 5 juillet 2009, une œuvre photographique était protégée pour 25 ans. Les photos créées avant le 5 juillet 1984 sont déjà placées dans le domaine public.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel14 janvier 2013 à 22:18Vignette pour la version du 14 janvier 2013 à 22:18728 × 429 (76 kio)Bürgerentscheid (d | contributions)levels optimised.
23 mai 2008 à 22:47Vignette pour la version du 23 mai 2008 à 22:47728 × 429 (36 kio)DrFO.Jr.Tn (d | contributions){{Information |Description= Motrice moderne - Ligne du Bardo en 1952, Tunisie |Source= http://site.voila.fr/documents-photos |Date= 1952 |Author= Inconnu |Permission= {{PD-Tunisia}} |other_versions= }} Category:Tunis Category:Bardo

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