File:POL Koźminek COA old.svg

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Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 742 × 888 pixels, taille : 64 kio)

Légendes

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Description[modifier]

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Raison: «New version of COA»
 new file
Description
English: KoźminekCommune Coat of Arms
Polski: Herb gminy Koźminek
Date
Source
 
Cette image vectorielle non W3C-spécifiée a été créée avec Inkscape par Bastianowa (Bastiana) na podstawie grafiki rastrowej .
Auteur Bastianow (Bastian)
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette image est dans le domaine public car, selon la loi de copyright polonaise du 4 février 1994 (Article 4, cas 2) « les symboles, documents et signes gouvernementaux ne sont pas sujets aux copyrights ». Par conséquent, on peut supposer que cette image a été placée dans le domaine public. Malgré cela, l'usage de cette image en Pologne peut être régulé par d'autres lois.
Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
Note : ceci n’est pas un bandeau de copyright. Une licence valide est nécessaire en plus de ce bandeau.

Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel9 novembre 2009 à 18:40Vignette pour la version du 9 novembre 2009 à 18:40742 × 888 (64 kio)Bastianow (d | contributions){{Information |Description={{en|KoźminekCommune Coat of Arms}} {{pl|Herb gminy Koźminek}} |Source={{inkscape|Bastianowa (Bastiana) na podstawie grafiki rastrowej}} |Date=2009-11-09 |

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