File:POL Nowa Sól flag.svg

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Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 1 200 × 800 pixels, taille : 46 kio)

Légendes

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Description
Polski: Flaga Nowej Soli
English: Flag of Nowa Sól
Date
Source
 
Cette image vectorielle SVG non W3C-spécifiée a été créée avec Inkscape .
Auteur Szczepan1990 10:29, 23 August 2006 (UTC)
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette image est dans le domaine public car, selon la loi de copyright polonaise du 4 février 1994 (Article 4, cas 2) « les symboles, documents et signes gouvernementaux ne sont pas sujets aux copyrights ». Par conséquent, on peut supposer que cette image a été placée dans le domaine public. Malgré cela, l'usage de cette image en Pologne peut être régulé par d'autres lois.
Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
Note : ceci n’est pas un bandeau de copyright. Une licence valide est nécessaire en plus de ce bandeau.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel23 août 2006 à 10:29Vignette pour la version du 23 août 2006 à 10:291 200 × 800 (46 kio)Szczepan1990 (d | contributions){{Information |Description= '''pl:''' flaga Nowej Soli |Source= own work |Date= 23.08.2006 |Author= ~~~~ |Permission= {{polishsymbol}} }} Category:Cities and villages in Poland

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