File:POL Pelplin COA.svg

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Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 515 × 620 pixels, taille : 10 kio)

Légendes

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Description

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Description
Polski: Herb miasta i gminy Pelplin
English: Coat of arms of Gmina Pelplin
Date
Source
 
Cette image vectorielle SVG non W3C-spécifiée a été créée avec Inkscape .
na podstawie: Statut Gminy Peplin
Auteur Lilbitmessy
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette image est dans le domaine public car, selon la loi de copyright polonaise du 4 février 1994 (Article 4, cas 2) « les symboles, documents et signes gouvernementaux ne sont pas sujets aux copyrights ». Par conséquent, on peut supposer que cette image a été placée dans le domaine public. Malgré cela, l'usage de cette image en Pologne peut être régulé par d'autres lois.
Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
Note : ceci n’est pas un bandeau de copyright. Une licence valide est nécessaire en plus de ce bandeau.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel22 juin 2022 à 12:24Vignette pour la version du 22 juin 2022 à 12:24515 × 620 (10 kio)JakaśKreatywnaNazwa (d | contributions)Większy rozmiar
18 février 2022 à 10:05Vignette pour la version du 18 février 2022 à 10:05100 × 122 (10 kio)Lilbitmessy (d | contributions)Upload real svg (from [https://cms-v2-files.idcom-jst.pl/sites/4/cms/szablony/80/pliki/plakat_informacyjny_segregacja_poprawiony.pdf official poster])
17 février 2022 à 22:00Vignette pour la version du 17 février 2022 à 22:00100 × 122 (80 kio)Lilbitmessy (d | contributions)Uploaded a work by Unknown from https://pelplin.pl/, [https://bip.pelplin.pl/m,701,statut-gminy.html Statut Gminy Peplin] with UploadWizard

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