File:POL Sejny COA.svg

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Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 750 × 919 pixels, taille : 83 kio)

Légendes

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Description
Polski: Herb Sejn
English: Sejny coat of arms
Date (published on Commons)
Source
 
Cette image vectorielle SVG non W3C-spécifiée a été créée avec Inkscape .
(based on raster version [1])
Auteur Bastianow (vector version)
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette image est dans le domaine public car, selon la loi de copyright polonaise du 4 février 1994 (Article 4, cas 2) « les symboles, documents et signes gouvernementaux ne sont pas sujets aux copyrights ». Par conséquent, on peut supposer que cette image a été placée dans le domaine public. Malgré cela, l'usage de cette image en Pologne peut être régulé par d'autres lois.
Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel11 août 2006 à 08:39Vignette pour la version du 11 août 2006 à 08:39750 × 919 (83 kio)Bastianow (d | contributions)== Description == *{{polski}} Herb Sejn *{{english}} Sejny Coat of Arms {{created with Inkscape}} {{polishsymbol}} {{cc-by-sa-2.5}} Category:Coats of arms of Polish cities and villages

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