File:POL Zabrzeg COA.png

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POL_Zabrzeg_COA.png ‎(211 × 250 pixels, taille du fichier : 11 kio, type MIME : image/png)

Légendes

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Description
Polski: Herb Zabrzega w powiecie bielskim, gminie Czechowice-Dziedzice
Date
Source http://towarzystwo.czechowice-dziedzice.pl/index.php?option=com_content&task=blogcategory&id=9&Itemid=59
Auteur M. Gumowski
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette image est dans le domaine public car, selon la loi de copyright polonaise du 4 février 1994 (Article 4, cas 2) « les symboles, documents et signes gouvernementaux ne sont pas sujets aux copyrights ». Par conséquent, on peut supposer que cette image a été placée dans le domaine public. Malgré cela, l'usage de cette image en Pologne peut être régulé par d'autres lois.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel5 décembre 2010 à 13:15Vignette pour la version du 5 décembre 2010 à 13:15211 × 250 (11 kio)D T G (d | contributions){{Information |Description={{pl|1=Herb Zabrzega w powiecie bielskim, gminie Czechowice-Dziedzice}} |Source=http://towarzystwo.czechowice-dziedzice.pl/index.

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