File:POL gmina Bogdaniec COA.svg

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Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 750 × 875 pixels, taille : 8 kio)

Légendes

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Description[modifier]

Description
Polski: Herb gminy Bogdaniec
Date 30 mai 2006 (date de téléversement originale)
Source
 
Cette image vectorielle SVG non W3C-spécifiée a été créée avec Inkscape .
Auteur WarX
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette image est dans le domaine public car, selon la loi de copyright polonaise du 4 février 1994 (Article 4, cas 2) « les symboles, documents et signes gouvernementaux ne sont pas sujets aux copyrights ». Par conséquent, on peut supposer que cette image a été placée dans le domaine public. Malgré cela, l'usage de cette image en Pologne peut être régulé par d'autres lois.
Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel30 mai 2006 à 22:10Vignette pour la version du 30 mai 2006 à 22:10750 × 875 (8 kio)WarX (d | contributions){{subst:user:WarX/COA|Bogdaniec|wsi}}

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