File:POL gmina Bytoń COA.svg

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Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 685 × 800 pixels, taille : 25 kio)

Légendes

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Description
Polski: Herb gminy Bytoń
English: Coat of arms of Bytoń Commune
Date
Source
 
Cette image vectorielle SVG non W3C-spécifiée a été créée avec Inkscape .
Based on: http://ugbyton.pl/herbflaga,62
Auteur
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette image est dans le domaine public car, selon la loi de copyright polonaise du 4 février 1994 (Article 4, cas 2) « les symboles, documents et signes gouvernementaux ne sont pas sujets aux copyrights ». Par conséquent, on peut supposer que cette image a été placée dans le domaine public. Malgré cela, l'usage de cette image en Pologne peut être régulé par d'autres lois.
Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel7 octobre 2022 à 15:26Vignette pour la version du 7 octobre 2022 à 15:26685 × 800 (25 kio)JakaśKreatywnaNazwa (d | contributions)Nowsza wersja herbu zgodnie z: http://ugbyton.pl/herbflaga,62
8 novembre 2006 à 15:40Vignette pour la version du 8 novembre 2006 à 15:40926 × 946 (11 kio)MesserWoland (d | contributions){{Information |Description= |Source=own work created in Inkscape |Date=08.11.2006 |Author=MesserWoland |Permission=According to the Polish Copyright Law Act |other_versions= }} {{polishsymbol}} [[Category:Coats of arms of Polish ci

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