File:POL gmina Kaczory COA old.svg

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Légendes

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Description
Polski: Herb gminy Kaczory (stara wersja)
English: Coat of arms of Kaczory Commune (old version)
Date 8 novembre 2006 (date de téléversement)
Source own work created in Inkscape
Auteur MesserWoland
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette image est dans le domaine public car, selon la loi de copyright polonaise du 4 février 1994 (Article 4, cas 2) « les symboles, documents et signes gouvernementaux ne sont pas sujets aux copyrights ». Par conséquent, on peut supposer que cette image a été placée dans le domaine public. Malgré cela, l'usage de cette image en Pologne peut être régulé par d'autres lois.
Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
Note : ceci n’est pas un bandeau de copyright. Une licence valide est nécessaire en plus de ce bandeau.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel8 novembre 2006 à 15:40Vignette pour la version du 8 novembre 2006 à 15:40714 × 848 (30 kio)MesserWoland (d | contributions){{Information |Description= |Source=own work created in Inkscape |Date=08.11.2006 |Author=MesserWoland |Permission=According to the Polish Copyright Law Act |other_versions= }} {{polishsymbol}} [[Category:Coats of arms of Polish ci

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