File:POL gmina Szreńsk COA.svg

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Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 842 × 1 002 pixels, taille : 7 kio)

Légendes

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Date
Source own work created in Inkscape
Auteur MesserWoland
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)		 According to the Polish Copyright Law Act


Public domain
Cette image est dans le domaine public car, selon la loi de copyright polonaise du 4 février 1994 (Article 4, cas 2) « les symboles, documents et signes gouvernementaux ne sont pas sujets aux copyrights ». Par conséquent, on peut supposer que cette image a été placée dans le domaine public. Malgré cela, l'usage de cette image en Pologne peut être régulé par d'autres lois.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel10 octobre 2006 à 14:13Vignette pour la version du 10 octobre 2006 à 14:13842 × 1 002 (7 kio)MesserWoland (d | contributions){{Information |Description= |Source=own work created in Inkscape |Date=10.10.2006 |Author=MesserWoland |Permission=According to the Polish Copyright Law Act |other_versions= }} {{polishsymbol}} [[Category:Coats of arms of cities an

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