File:Palais de justice à Trois-Rivières, 1945.jpg

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Palais_de_justice_à_Trois-Rivières,_1945.jpg ‎(782 × 457 pixels, taille du fichier : 138 kio, type MIME : image/jpeg)

Légendes

Légendes

Palais de justice à Trois-Rivières, 1945

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Description
Français : Palais de justice à Trois-Rivières, 1945
Date
Source Bibliothèque et Archives nationales du Québec
Auteur Auteur inconnuUnknown author

Conditions d’utilisation[modifier]

Public domain Cette œuvre canadienne, créée par un ou des auteurs inconnus, est dans le domaine public parce que :
  • Elle a été publiée avant le 1er janvier 1970, ou
  • Elle a été créée avant le 1er janvier 1945, ou
  • 75 ans se sont écoulés depuis la fin de son année de création, sans qu'elle ne soit jamais publiée alors qu'elle était encore sous copyright.

(Loi sur le droit d'auteur, L.R.C. (2020), ch. C-42, art. 6.1, Loi sur le droit d'auteur, L.R.C. (1993), ch. C-42, art. 6.1)

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actuel27 avril 2021 à 12:15Vignette pour la version du 27 avril 2021 à 12:15782 × 457 (138 kio)Danalieth (d | contributions)Uploaded a work by Inconnu from Bibliothèque et Archives nationales du Québec with UploadWizard

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