File:Pauline prototype en ligne.png

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Légendes

Légendes

Vue de trois quart du prototype de Pauline en ligne sous les ogives Midi

Description

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Description
Français : Vue de trois quart du prototype de Pauline en ligne sous les ogives Midi
Date (published in 1932)
Source https://bibliotheques-specialisees.paris.fr/ark:/73873/pf0000617395/0019?posInSet=7&queryId=a6e02df0-2028-4cd4-8396-fb46781dba98
Auteur Photographe anonyme pour La France travaille : L'automobile, la route. L'avion, les chemins de l'air (publié en 1932). François Kollar (1904-1979) n'est pas l'auteur de ce cliché (comme précisé ici).

Conditions d’utilisation

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Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel18 août 2022 à 18:45Vignette pour la version du 18 août 2022 à 18:452 496 × 1 605 (3,3 Mio)VateGV (d | contributions)Uploaded a work by Photographe anonyme pour ''La France travaille : L'automobile, la route. L'avion, les chemins de l'air'' (publié en 1932). François Kollar (1904-1979) n'est pas l'auteur de ce cliché (comme précisé [https://bibliotheques-specialisees.paris.fr/ark:/73873/pf0000617395 ici]). from https://bibliotheques-specialisees.paris.fr/ark:/73873/pf0000617395/0019?posInSet=7&queryId=a6e02df0-2028-4cd4-8396-fb46781dba98 with UploadWizard

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