File:Plans cadastraux napoléoniens (1828) Basse-Guerche.png

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Description
Français : Plans cadastraux napoléoniens (1828), section B2 du bourg de Chaudefonds-sur-Layon (Maine-et-Loire, France).
Date
Source Archives départementales de Maine-et-Loire
Auteur scanné par KP knight

Conditions d’utilisation

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Public domain

Cette œuvre est également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 70 ans ou moins après la mort de l’auteur.


Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.

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actuel9 novembre 2022 à 22:18Vignette pour la version du 9 novembre 2022 à 22:18811 × 524 (654 kio)KP knight (d | contributions)Uploaded while editing "Logis de la Basse-Guerche" on fr.wikipedia.org

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