File:PortraitHassenBelkhodja.JPG

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PortraitHassenBelkhodja.JPG ‎(431 × 600 pixels, taille du fichier : 56 kio, type MIME : image/jpeg)

Légendes

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Description
Français : Portrait de Hassen Belkhodja, ancien ministre tunisien
Date avant 1981
date QS:P,+1981-00-00T00:00:00Z/7,P1326,+1981-00-00T00:00:00Z/9
Source http://chkoun.overblog.com/hassen-belkhodja-1916-1981
Auteur Auteur inconnuUnknown author

Conditions d’utilisation[modifier]

Public domain
Cette œuvre a été publiée pour la première fois en Tunisie et se trouve désormais dans le domaine public car son droit d'auteur a expiré en vertu de la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994, amendée en 2009. Cette œuvre satisfait l'un des critères suivants :
  • C'est un travail anonyme ou publié sous un pseudonyme et 50 ans sont passés depuis la date de sa publication (ou de sa création, soit la date la plus récente)
  • C'est un travail photographique, et 50 ans sont passés depuis la date de sa création
  • C'est tout autre travail, et 50 ans sont passés depuis l'année du décès de son auteur (ou du dernier auteur survivant)
  • C'est l'un des « textes officiels de nature législative, administrative ou légale et leurs traductions officielles »
Avant le 5 juillet 2009, une œuvre photographique était protégée pour 25 ans. Les photos créées avant le 5 juillet 1984 sont déjà placées dans le domaine public.

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actuel16 mai 2016 à 21:45Vignette pour la version du 16 mai 2016 à 21:45431 × 600 (56 kio)Citizen59 (d | contributions)User created page with UploadWizard

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