File:ROU SM Socond CoA.jpg

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Fichier d’origine ‎(940 × 1 440 pixels, taille du fichier : 228 kio, type MIME : image/jpeg)

Légendes

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Description
Română: Stema comunei Socond
Date
Source https://primaria-socond.ro/uploads/front_settings/images/stema%20socond.jpg
Auteur Not know

Conditions d’utilisation[modifier]

Domaine public Cette image représente un symbole officiel de l'État roumain ou de l'une de ces autorités publiques organisation. Ce symbole peut par exemple être des armoiries, un sceau, un drapeau, une emblème ou n'importe quel insigne. D'après la loi roumaine n°8 de 1996, chapitre III, article 9, paragraphe (c), de tels symboles ne peuvent bénéficier d'un droit à l'image et sont donc dans le domaine public. Ceci s'applique dans tout pays.
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actuel6 novembre 2018 à 23:04Vignette pour la version du 6 novembre 2018 à 23:04940 × 1 440 (228 kio)Bándi András-Csaba (d | contributions)User created page with UploadWizard

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