File:RU road sign 1.7.svg

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Légendes

Légendes

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Road sign 1.7 - Roundabout ahead

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Description
English: Road sign 1.7 "Roundabout ahead".
Беларуская: Беларускі дарожны знак 1.7 "Перасячэнне з кругавым рухам".
Қазақша: Қазақстан жол белгісі 1.7 "Айналма қозғалыспен қиылысу".
Русский: Российский дорожный знак 1.7 "Пересечение с круговым движением". Приведен в соответствии с ГОСТ Р 52290-2004. Размеры и пропорции по типоразмеру II.
Українська: Український дорожній знак 1.19 "Перехрещення з рухом по колу".
Date
Source Travail personnel
Auteur Юкатан
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Conditions d’utilisation[modifier]

Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

Ne sont pas applicables au copyright :
  • les documents officiels appartenant aux agences nationales et locales de l'État, incluant les lois et autres textes légaux, décisions judiciaires et autres documentations d'ordre législatif, administratif et judiciaire, les documents officiels des organisations internationales, y compris leurs traductions officielles ;
  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).

Texte officiel du Code : en russe.

Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.


  1. The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

Moi, en tant que détenteur des droits d’auteur sur cette œuvre, je la publie sous la licence suivante :
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actuel13 décembre 2015 à 08:23Vignette pour la version du 13 décembre 2015 à 08:23834 × 734 (2 kio)Nikolaev ec06ffa5 (d | contributions)Типоразмер II по ГОСТ Р 52290-2004.
13 décembre 2015 à 08:23Vignette pour la version du 13 décembre 2015 à 08:23634 × 561 (2 kio)Nikolaev ec06ffa5 (d | contributions)Типоразмер I по ГОСТ Р 52290-2004.
13 décembre 2015 à 08:22Vignette pour la version du 13 décembre 2015 à 08:221 134 × 994 (2 kio)Nikolaev ec06ffa5 (d | contributions)Типоразмер III по ГОСТ Р 52290-2004.
20 décembre 2013 à 06:48Vignette pour la version du 20 décembre 2013 à 06:48634 × 561 (7 kio)Nikolaev ec06ffa5 (d | contributions)Приведен в соответствие с ГОСТ Р 52290-2004
9 juillet 2011 à 21:13Vignette pour la version du 9 juillet 2011 à 21:13595 × 595 (2 kio)Юкатан (d | contributions)new
2 juillet 2011 à 12:22Vignette pour la version du 2 juillet 2011 à 12:22595 × 595 (2 kio)Das steinerne Herz (d | contributions)Reverted to version as of 18:47, 1 July 2011 (try to fix)
1 juillet 2011 à 19:33Vignette pour la version du 1 juillet 2011 à 19:33595 × 595 (2 kio)Vort (d | contributions)try to fix
1 juillet 2011 à 18:47Vignette pour la version du 1 juillet 2011 à 18:47595 × 595 (2 kio)Юкатан (d | contributions)white bg
1 juillet 2011 à 18:45Vignette pour la version du 1 juillet 2011 à 18:45595 × 595 (2 kio)Юкатан (d | contributions)white bg
30 juin 2011 à 06:49Vignette pour la version du 30 juin 2011 à 06:49595 × 595 (2 kio)Юкатан (d | contributions)Reverted to version as of 06:47, 30 June 2011
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