File:Sadok Sassi 1980.jpg

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Sadok_Sassi_1980.jpg ‎(376 × 562 pixels, taille du fichier : 110 kio, type MIME : image/jpeg)

Légendes

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Français : Assabah 1980
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Source Assabah
Auteur Assabah
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 : Assabah 1980 15.jpg
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Conditions d’utilisation[modifier]

Public domain
Cette œuvre a été publiée pour la première fois en Tunisie et se trouve désormais dans le domaine public car son droit d'auteur a expiré en vertu de la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994, amendée en 2009. Cette œuvre satisfait l'un des critères suivants :
  • C'est un travail anonyme ou publié sous un pseudonyme et 50 ans sont passés depuis la date de sa publication (ou de sa création, soit la date la plus récente)
  • C'est un travail photographique, et 50 ans sont passés depuis la date de sa création
  • C'est tout autre travail, et 50 ans sont passés depuis l'année du décès de son auteur (ou du dernier auteur survivant)
  • C'est l'un des « textes officiels de nature législative, administrative ou légale et leurs traductions officielles »
Avant le 5 juillet 2009, une œuvre photographique était protégée pour 25 ans. Les photos créées avant le 5 juillet 1984 sont déjà placées dans le domaine public.

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actuel3 décembre 2017 à 19:24Vignette pour la version du 3 décembre 2017 à 19:24376 × 562 (110 kio)Moumou82 (d | contributions)Cropped 5 % horizontally and 2 % vertically using CropTool with precise mode.
2 décembre 2017 à 22:19Vignette pour la version du 2 décembre 2017 à 22:19396 × 571 (117 kio)Ovva olfa (d | contributions)File:Assabah 1980 15.jpg cropped 87 % horizontally and 86 % vertically using CropTool with precise mode.

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