File:Thomas-Cyrille Couët - Carte mortuaire, 1931.jpg

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Description
Français : Carte mortuaire fait par les Sœurs Dominicaines de Québec en 1931
Date
Source Numérisation personnelle
Auteur Sœurs Dominicaines de Québec

Conditions d’utilisation[modifier]

Public domain Cette œuvre canadienne, créée par un ou des auteurs inconnus, est dans le domaine public parce que :
  • Elle a été publiée avant le 1er janvier 1970, ou
  • Elle a été créée avant le 1er janvier 1945, ou
  • 75 ans se sont écoulés depuis la fin de son année de création, sans qu'elle ne soit jamais publiée alors qu'elle était encore sous copyright.

(Loi sur le droit d'auteur, L.R.C. (2020), ch. C-42, art. 6.1, Loi sur le droit d'auteur, L.R.C. (1993), ch. C-42, art. 6.1)

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Public domain

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :

  1. elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
  2. elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
  3. elle était dans le domaine public dans le pays d'origine (Canada) à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (1er janvier 1996).
Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights.
As the author is unknown, the work became public domain in Canada in 1982, 50 years after publication. Since it was public domain in the source country on the URAA date, it did not have its copyright restored in the United States.

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actuel4 mars 2015 à 18:52Vignette pour la version du 4 mars 2015 à 18:521 181 × 776 (355 kio)Méduse1819 (d | contributions)User created page with UploadWizard

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