File:Trotsky and Breton (1938).jpg

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Trotsky_and_Breton_(1938).jpg ‎(301 × 450 pixels, taille du fichier : 131 kio, type MIME : image/jpeg)

Légendes

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Description
English: Trotsky and Breton in Mexico (1938)
Date
Source https://dg19s6hp6ufoh.cloudfront.net/pictures/612525348/medium/best-artworks-at-zona-maco-2015-900x450.jpeg?1423447617
Auteur Auteur inconnuUnknown author

Conditions d’utilisation[modifier]

Public domain
This work is in the public domain in Mexico for one of the following reasons:
  • Its author died before 1952 (Mexico had a term of 30 years after the author's death until 1982,[1] and no copyright term extension in 1982 or later restored copyright to expired works).
  • It is an artistic or literary work published before 1918 (Mexico had a term of 30 years until 1948).[2]
  • It is a work of a Mexican government (federal, state, or municipal) and it was published more than 100 years ago.[3]
  • Anonymous works are considered in the public domain until the author or the owner of the rights are identified.[4]
  1. ↑ See 1963 Art.23(I).
  2. ↑ See 1928 Art.1183.
  3. ↑ See 1996-2018 Art.29(II).
  4. ↑ See 1996-2018 Art. 153.

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Public domain

L’auteur est mort en 1940 ; cette œuvre est donc également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 80 ans ou moins après la mort de l’auteur.

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :

  1. elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
  2. elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
  3. elle était dans le domaine public dans le pays d'origine (Mexique) à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (1er janvier 1996).
For background information, see the explanations on Non-U.S. copyrights.
Note: in addition to this statement, there must be a statement on this page explaining why the work was PD on the URAA date in its source country. Additionally, there must be verifiable information about previous publications of the work.
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actuel9 décembre 2017 à 22:20Vignette pour la version du 9 décembre 2017 à 22:20301 × 450 (131 kio)Balabinrm (d | contributions)User created page with UploadWizard

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