File:Trueba y Cosío - Gómez Arias, Tome 3, 1829.djvu

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Légendes

Légendes

Roman historique espagnol.

Description

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Telesforo de Trueba y Cosío : Gómez Arias 3  wikidata:Q125790042 reasonator:Q125790042 :s:fr:Livre:Trueba y Cosío - Gómez Arias, Tome 3, 1829.djvu
Auteur
Telesforo de Trueba y Cosío  (1799–1835) wikidata:Q5412569 s:fr:Auteur:Telesforo de Trueba y Cosío
 
Telesforo de Trueba y Cosío
Autres noms
Nom de naissance : Telesforo de Trueba y Cossío; Telesforo de Trueba y Cossio; Joaquín Telesforo de Trueba y Cossío; Don Telesforo de Trueba y Cozio; Telesforo de Trueba y Cozio; Joaquín Telesforo de Trueba y Cosío
Description écrivain ou écrivaine espagnol
Date de naissance / décès 5 janvier 1799 Éditer sur Wikidata 4 octobre 1835 Éditer sur Wikidata
Lieu de naissance / décès Santander Éditer sur Wikidata Paris Éditer sur Wikidata
Autorité
 Éditer sur Wikidata
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Correcteur
C. Gosselin
Traducteur ou traductrice
Mme Ch.
Titre
Gómez Arias
Sous-titre
ou Les Maures des Alpujarras
Partie de Gómez Arias ou Les Maures des Alpujarras Éditer sur Wikidata
Volume 3
Édition 1
Type d'objet version, édition ou traduction Éditer sur Wikidata
Description
Roman historique espagnol.
Liste des pages 232
Langue français
Date de publication 1829
publication_date QS:P577,+1829-00-00T00:00:00Z/9
Lieu de publication
Paris
Source Bibliothèque nationale de France
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Conditions d’utilisation

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Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel1 novembre 2020 à 01:30Vignette pour la version du 1 novembre 2020 à 01:302 117 × 3 281, 227 pages (14,19 Mio)Denis Gagne52 (d | contributions)Uploaded a work by Telesforo de Trueba y Cosío from [https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5485976z Bibliothèque nationale de France] with UploadWizard

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