File:Uniform Képi of a Brigadier General of the Swiss Army.jpg

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Uniform_Képi_of_a_Brigadier_General_of_the_Swiss_Army.jpg ‎(640 × 477 pixels, taille du fichier : 72 kio, type MIME : image/jpeg)

Légendes

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Description[modifier]

Description
English: Uniform Képi of a Brigadier General of the Swiss Army
Français : Képi d'un Brigadier de l'armée suisse
Date Date inconnue
Unknown date
Source http://www.pleco.ch/uniformmuetzen/galerie/militaer/images/sammler_brigadier.jpg
Auteur Auteur inconnuUnknown author

Conditions d’utilisation[modifier]

Cette photographie d'un objet en trois dimensions est dans le domaine public en Suisse (art. 29 al. 2bis LDA), car la photographie été confectionnée il y a au moins 50 ans et elle n'a aucun caractère individuel.
Le modèle ne doit être utilisé que si aucune autre licence n'est possible.
 
Selon le Tribunal fédéral suisse, l'expression d'une pensée à caractère individuel peut par exemple être achevée par le choix de découpure, le moment où le photographe appuie sur la gâchette de déclenchement ou le traitement du cliché. Indépendamment du sujet, une photographie ne constitue pas une œuvre à caractère individuel lorsqu'elle n'exploite la liberté de manœuvre ni techniquement ni conceptionnellement, donc une photographie qui ne se démarque point de l'ordinaire. Voir Blau Guggenheim c. British Broadcasting Corporation BBC, ATF 130 (2004) III p. 714-720, avec les références citées.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel29 juin 2011 à 23:54Vignette pour la version du 29 juin 2011 à 23:54640 × 477 (72 kio)Cú Faoil (d | contributions){{Information |Description ={{en|1=Uniform Képi of a Brigadier General of the Swiss Army}} {{fr|1=Képi d'un Brigadier de l'armée suisse}} |Source =http://www.pleco.ch/uniformmuetzen/galerie/militaer/images/sammler_brigadier.jpg |Author

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