File:Union protectrice des cordonniers-monteurs de Québec.jpg

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Légendes

Légendes

Sceau de l’un des puissants syndicats de cordonniers de Québec.

Description[modifier]

Description
Français : Sceau de Union protectrice des cordonniers-monteurs de Québec
Date
Source Papier à lettre de l'Union protectrice des cordonniers monteurs de Québec (détail). Archives du Conseil central de Québec–Chaudière-Appalache (avec l'autorisation de l'organisation).
Auteur Sans auteur mentionné.

Conditions d’utilisation[modifier]

Public domain Cette œuvre canadienne, créée par un ou des auteurs inconnus, est dans le domaine public parce que :
  • Elle a été publiée avant le 1er janvier 1970, ou
  • Elle a été créée avant le 1er janvier 1945, ou
  • 75 ans se sont écoulés depuis la fin de son année de création, sans qu'elle ne soit jamais publiée alors qu'elle était encore sous copyright.

(Loi sur le droit d'auteur, L.R.C. (2020), ch. C-42, art. 6.1, Loi sur le droit d'auteur, L.R.C. (1993), ch. C-42, art. 6.1)


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actuel8 juillet 2019 à 21:18Vignette pour la version du 8 juillet 2019 à 21:181 843 × 1 782 (1,93 Mio)NicolasLL (d | contributions)User created page with UploadWizard

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