File:Yuasa Ken.jpg

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Yuasa_Ken.jpg ‎(200 × 274 pixels, taille du fichier : 9 kio, type MIME : image/jpeg)

Légendes

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Description
English: Japanese surgeon Ken Yuasa (1916–2010) pictured in a portrait taken by Chinese authorities during his time as a prisoner of war following the end of World War II.
Date c.1946–1954
Source National Archives Administration of China
Auteur Auteur inconnuUnknown author

Conditions d’utilisation[modifier]

China

La reproduction de cette œuvre artistique ou architecturale est couverte par la Loi sur le copyright de la République populaire de Chine (中华人民共和国著作权法), qui autorise la reproduction d’œuvres situées dans un lieu public à la condition que l’auteur de l’œuvre soit cité.
"第二十二条: 在下列情况下使用作品，可以不经著作权人许可，不向其支付报酬，但应当指明作者姓名、作品名称，并且不得侵犯著作权人依照本法享有的其他权利：...（十）对设置或者陈列在室外公共场所的艺术作品进行临摹、绘画、摄影、录像；"
« Article 22 : Dans les cas suivants, une œuvre peut être exploitée sans la permission et sans rémunération au détenteur du droit d’auteur, à la condition que l’auteur et le noms de l’œuvre soient cités et que tous les autres droits dont jouit le détenteur des droits d’auteur en vertu de cette loi ne sont pas enfreints : [...] (10) copie, dessin, photographie ou enregistrement vidéo de l’œuvre située ou montrée dans un lieu extérieur public ; »
(Ordre No. 58 [2001] du président ; 27 octobre 2001)

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Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :

  1. elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
  2. elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
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actuel22 octobre 2021 à 22:33Vignette pour la version du 22 octobre 2021 à 22:33200 × 274 (9 kio)LaunchOctopus (d | contributions)Uploaded a work by Unknown from w:National Archives Administration of China with UploadWizard

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