File:1 litas coin (1997).jpg

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1_litas_coin_(1997).jpg ‎(243 × 123 pixels, taille du fichier : 8 kio, type MIME : image/jpeg)

Légendes

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Description[modifier]

Description 1 litas coin released in 1997.
Date
Source Bank of Lithuania website.
Auteur
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Public domain
La loi sur le droit d'auteur et les droits voisins de la République lituanienne (votée le 18 mai 1999 et amendée en 2010), chapitre II, section 1, article 5, aliéna 3, dispose que "le droit d'auteur ne s'applique pas aux symboles et insignes d'État officiels (drapeaux, armoiries, hymnes, dessins de billets, et autres symboles et insignes d'État officiels) dont la protection est réglementée par d'autres dispositions légales." Il en est donc déduit que cette image est entrée dans le domaine public. Il se pourrait cependant que l'utilisation de cette image soit, dans certains cas, réglementée par d'autres lois.

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actuel17 décembre 2005 à 21:44Vignette pour la version du 17 décembre 2005 à 21:44243 × 123 (8 kio)Renata3 (d | contributions)1 litas coin released in 1997. From Bank of Lithuania website. {{PD-LithuaniaGov}}

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