File:Apples-drapeau.png
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Apples-drapeau.png (590 × 585 pixels, taille du fichier : 12 kio, type MIME : image/png)
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This image was copied from wikipedia:fr. The original description was:
- Description: Drapeau de la commune d'fr:Apples
- Auteur: Arnaud Gaillard (arnaud () amarys.com)
- License: image sous license Creative common Attribution-ShareAlike License[1]/GFDL
- Source: Image de l'auteur + meuble de l'utilisateur Rinaldum
- Note:
Public domainPublic domainfalsefalse |
Cette image représente les armoiries d'une collectivité publique suisse. Les œuvres officielles telles que les armoiries sont du domaine public.
À noter : L'utilisation des armoiries est généralement limitée par la loi, quel que soit leur statut au regard du droit d'auteur. L'utilisation des armoiries et signes publics est régie par la loi sur la protection des armoiries de la Suisse et des autres signes publics (LPAP, RS 232.21) et l'ordonnance du 2 septembre 2015 (OPAP, RS 232.211). |
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Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
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actuel | 6 août 2006 à 21:08 | 590 × 585 (12 kio) | Loveless (d | contributions) | This image was copied from wikipedia:fr. The original description was: *'''Description''': Drapeau de la commune d'fr:Apples *'''Auteur''': Arnaud Gaillard (arnaud () amarys.com) *'''License''': image sous license '''Creative common Attribution-Shar |
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