File:Blason-CH-Canton-Zurich.PNG
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Blason-CH-Canton-Zurich.PNG (300 × 332 pixels, taille du fichier : 23 kio, type MIME : image/png)
Légendes
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Description[modifier]
| Description |
Blason CH Suisse Canton Zurich
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| Date | 24 novembre 2006 (date de téléversement originale) |
| Source | La source n’a pas pu être reconnue automatiquement. « Travail personnel » supposé (étant donné la revendication de droit d’auteur). |
| Auteur | L’auteur n’a pas pu être identifié automatiquement. Il est supposé qu'il s'agit de : MG~commonswiki (étant donné la revendication de droit d’auteur). |
Conditions d’utilisation[modifier]
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Cette image représente les armoiries d'une collectivité publique suisse. Les œuvres officielles telles que les armoiries sont du domaine public.
À noter : L'utilisation des armoiries est généralement limitée par la loi, quel que soit leur statut au regard du droit d'auteur. L'utilisation des armoiries et signes publics est régie par la loi sur la protection des armoiries de la Suisse et des autres signes publics (LPAP, RS 232.21) et l'ordonnance du 2 septembre 2015 (OPAP, RS 232.211).
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Historique du fichier
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| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| actuel | 24 novembre 2006 à 09:33 | | 300 × 332 (23 kio) | MG~commonswiki (d | contributions) | *Blason CH Suisse Canton Zurich *Source:~~~~ *Licence:GFDL *Category:Blasons de Suisse |
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