File:Brassard neutralite.png

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Brassard_neutralite.png ‎(457 × 263 pixels, taille du fichier : 3 kio, type MIME : image/png)

Légendes

Légendes

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Description Brassard de neutralité - Service de santé - Armée française
Date
Source French defense department
Auteur own work
Autorisation
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Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
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Public domain Cette image de géométrie simple est inéligible au droit d'auteur et par conséquent est dans le domaine public, parce qu'elle est intégralement constituée d'éléments qui font partie du patrimoine public.
Heptagon
Heptagon
IHL Symbol L'utilisation du symbole représenté sur cette image est réglementée par certains traités internationaux, en particulier les Conventions de la Haye de 1899 et 1907, les Conventions de Genève de 1949 et leurs protocoles additionels de 1977 et 2005, ainsi que par d'autres règles du droit international humanitaire, que ce soit par le biais d'accords écrits ou d'usages établis. L'utilisation abusive de ce symbole est interdite par ces traités ainsi que par les lois nationales de tous les pays qui les ont ratifiés. Ces restrictions sont indépendantes du statut du droit d'auteur de la présente image.

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Date et heure Dimensions Utilisateur Commentaire
7 mai 2007, 05:23:09 457 × 263 (3590 bytes) Mangouste35 (d · contributions) {{Information |Description=Brassard de neutralité - Service de santé - Armée française |Source= |Date= |Author= |Permission={{insignia}} {{PD-ineligible}} {{IHL Symbol}} |other_versions= }} [[Category:red cross]] [[Category:Protective signs]]

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel26 août 2014 à 03:16Vignette pour la version du 26 août 2014 à 03:16457 × 263 (3 kio)GifTagger (d | contributions)Bot: Converting file to superior PNG file. (Source: Brassard_neutralite.gif). This GIF was problematic due to transparency and non-greyscale color table.

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