Commons:Réutilisation de contenu hors de Wikimedia

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Ces informations ont un caractère descriptif plutôt que prescriptif. Cette page a pour but de réduire la quantité d'emails envoyés aux volontaires gérant OTRS et aux contacts de presse. Elle pourrait sans doute être fusionnée avec la page m:How to use or reuse our content. Voir aussi la page de discussion de la version anglaise.

Cette page est destinée à aider ceux qui désirent réutiliser du contenu (texte et/ou graphiques) issus des projets Wikimedia — sur leur propre site web, pour l'imprimer, ou tout autre utilisation. Nous nous concentrons ici sur Commons puisqu'il s'agit précisément d'une collection de documents réutilisables.

La Fondation Wikimedia ne détient des droits sur à peu près aucun des contenus présents sur les sites Wikimedia — ces contenus appartiennent à leurs auteurs respectifs. Cependant, la plupart de ces documents sont librement réutilisables (version en cours de traduction vers le français) sans qu'il soit nécessaire d'obtenir une permission spécifique en fonction des termes de la licence sous laquelle ils se trouvent — vous n'avez donc normalement pas besoin de demander une permission expresse.

Bien que les informations concernant les droits d'auteur et la licence applicable qui sont indiquées sur chaque document soient censées être correctes, la Fondation Wikimedia ne garantit en aucun cas leur validité. Si vous décidez de réutiliser des fichiers issus de Commons, vous devriez vérifier par vous-même la nature des droits d'auteurs de chaque image, de la même manière que si vous obteniez ces images à partir d'autres sources.

Les licences utilisées sur les projets Wikimedia

Textes

Tous les textes disponibles sur tous les projets Wikimedia, à l'exception de Wikinews, sont la propriété de leurs auteurs et sont publiés sous la Licence de Documentation Libre GNU (GFDL). Certaines personnes ont également publié leurs contributions sous d'autres licences supplémentaires.

Les textes publiés sur Wikinews sont sous licence Creative Commons Attribution 2.5 (CC-BY).

Images

Les images publiées sur Wikimedia Commons sont sous des licences libres — soit la GFDL, soit une autre licence. Consulter la page Commons:à propos des licences.

Le fait de cliquer sur une image publiée sur n'importe quel projet vous conduira à la page de description de cette image. Cette page présente les informations fournies par la personne ayant publié l'image, dont notamment le statut de l'image concernant les droits d'exploitation, les ayant-droits, et les conditions de la licence.

Cas du Fair use

Avertissement. Certains contenus présents sur les serveurs de Wikimedia ne sont pas disponibles sous une licence libre, dont notamment certaines images sur la Wikipédia anglophone. La plupart d'entre eux sont publiés sous les termes de la clause de "fair use" (« usage loyal », « usage raisonnable » ou « usage acceptable ») de la loi sur le copyright des USA. Avant de réutiliser ce type de contenu, il vous appartient de vérifier que l'utilisation que vous comptez en faire entre dans le cadre de ce qui est autorisé par le "fair use", le "fair dealing" ou toute autre disposition équivalente en droit d'auteur applicable à votre juridiction. Au vu de la complexité du droit d'auteur, vous pouvez choisir de vous faire aider par un professionnel du droit si vous n'êtes pas un expert en la matière.

Logos de la Fondation Wikimedia

Le logo de la Fondation Wikimedia et les logos des projets eux-mêmes (comme Wikipédia ou Commons) sont des marques déposées et protégées par la Fondation Wikimedia. Ils ne sont généralement pas disponibles pour d'autres usages, bien que leur réutilisation dans la presse ou dans les médias à propos des projets Wikimedia soit explicitement autorisée. Les lois locales autorisant le "fair use" ou le "fair dealing" (par exemple pour un usage à titre d'illustration ou de critique) peuvent éventuellement s'appliquer dans votre juridiction. Pour tout autre usage de ces logos, merci de contacter la Fondation.

Comment respecter les licences

Les paragraphes qui suivent sont de simples résumés des licences, et présentent brièvement comment en respecter les termes.

Si un document est publié sous une seule licence, tous les termes de celle-ci doivent être appliqués. Si le document est soumis à plusieurs licences (c'est-à-dire, s'il est publié sous plusieurs licences simultanément), celui qui réutilise le document peut choisir la licence dont il désire suivre les termes. À part les documents placés dans le domaine public, un lien vers le texte complet de la licence est inclus dans la page de description du document. Certaines licences sont de plus décrites dans un résumé.

Ni la Fondation Wikimedia ni les auteurs des contenus des sites Wikimedia ne donnent d'avis juridique. Si vous avez besoin d'informations sur la manière dont une licence s'applique au document qui vous intéresse, vous devriez faire appel à un professionnel du droit approprié dans votre juridiction.

Domaine public

Les contenus dont la description indique qu'ils sont placés dans le domaine public (ou leur équivalent local, comme par exemple "tous usages autorisés") sont réputés être libre de droits, soit parce que les droits originaux associés ont expiré, soit parce que ces contenus ont été explicitement placés dans le domaine public par leurs auteurs. Notez que les droits moraux peuvent toujours s'appliquer dans certains pays pour certains types d'usages.

Licences GNU

Licence de documentation libre GNU (GFDL)

Pour une simple redistribution d'un document, il faut inclure la version de ce document à laquelle vous avez eu accès ainsi que l'historique complet des auteurs et de leurs contributions, plus la licence GFDL (sous forme d'un lien vers son texte sur le même site web ou sous forme du texte de la licence dans le cas d'un document imprimé).

Les utilisateurs sont libres de réaliser des travaux dérivés, de les copier, de les distribuer, de les afficher, de les jouer, y compris à titre lucratif. Pour respecter les termes de la licence, il faut que (a) votre version soit publiée sous la licence GFDL, (b) accorder la paternité du travail initial à au moins ses cinq plus importants contributeurs, (c) inclure une copie intégrale de la GFDL. Dans le cas de travaux dérivés, vous devez également inclure une section contenant l'historique complet.

Il n'existe pas de définition juridique de la méthodologie ou de métriques concernant la manière de déterminer qui sont les cinq plus importants contributeurs au sens de la GFDL. Nous suggérons d'utiliser une méthode cohérente, comme compter le nombre de contributions, le nombre de mots édités, le temps passé ou tout autre paramètre de même nature.

Tout travail dérivé doit rester sous la GFDL.

Quand une photo placée sous licence GFDL est utilisée dans un autre document, ce document doit également être mis sous licence GFDL. (someone please fill in this bit with precisely how this works both per the FSF and in actual case law - whole book? chapter? section? This is plainly wrong except for the case where the image is used as part of another image.)

GNU GPL et LGPL

La licence publique générale GNU (GPL) et la licence publique générale amoindrie GNU (LGPL) sont des licences destinées au logiciel, et ne sont pas normalement utilisées pour du texte ou des documents. Cependant, certains contenus de Commons (comme par exemple des icônes ou des captures d'écrans représentant des logiciels) sont placés sous GPL ou LGPL. Voir aussi : GPL.

Pour une simple redistribution de tels contenus, y compris des versions modifiées, (a) placez votre version sous la même licence, (b) fournissez la source de la version initiale, comme un fichier éditable identique à celui qui vous a servi à préparer votre version (par exemple, un fichier image, un fichier GIMP au format .xcf, etc.).

Notez que la licence publique générale GNU (GPL) et la licence de documentation libre GNU (GFDL) ne sont pas compatibles l'une avec l'autre. Ceci signifie qu'un contenu placé sous GFDL et un autre sous licence GPL ne peuvent pas être utilisés simultanément dans une même "oeuvre" — comme par exemple l'intégration d'un code source d'un programme sous GPL dans un texte d'explications sous GFDL. Toutefois, une image sous GPL insérée dans une page de texte sous GFDL est généralement considérée comme une agrégation de deux contenus plutôt qu'un contenu unique.

Creative Commons

La plupart des licences Creative Commons ne sont pas des licences de contenu libres et ne seront pas proposées comme seules licences autorisées sur Wikimedia Commons. (La version 3.0 de CC qui inclut des droits moraux est actuellement controversée au sein de la communauté (discussion en anglais).) Les licences suivantes sont autorisées et utilisées ici :

CC-BY

Dans le cadre des licences Creative Commons avec attribution (CC-BY), les utilisateurs sont libres de créer des versions dérivées du travail original et de les copier, distribuer, jouer, y compris à titre lucratif.

Vous devez attribuer le travail à son ou à ses auteurs, et lorsque vous réutilisez ou distribuez l'oeuvre, vous devez mentionner les termes de la licence ou fournir un lien vers ces termes.

différences entre les versions 1.0, 2.0 et 2.5, et différents pays


CC-BY-SA

Dans le cadre de la licence Creative Commons avec attribution et partage à l'identique (CC-BY-SA), les utilisateurs sont libres de créer des travaux dérivés et de copier, distribuer, afficher et jouer les œuvres, y compris à titre lucratif.

Lors de la réutilisation ou de la distribution des œuvres, vous devez attribuer la paternité de l'œuvre à son ou à ses auteurs et vous devez mentionner les termes de la licence ou fournir un lien vers ceux-ci. Vous devez également placer votre version sous la même licence CC-BY-SA.

Autres licences pour un contenu libre

Consultez Commons:Bandeaux de licence#Licences Copyleft Attitude et Commons:Bandeaux de licence#Autres licences libres.

Contacter le téléchargeur ou l'auteur

Si vous désirez utiliser un contenu sous d'autres termes que la licence libre indiquée, ou si vous voulez vérifier de manière sûre le statut des droits d'auteur car vous pensez que cela est nécessaire, la personne qui a mis ce contenu sur un serveur Wikimedia devrait pouvoir vous aider.

L'auteur d'un élément de texte est la personne qui a réalisé l'action d'édition dans laquelle elle a ajouté cet élément au texte ; rendez-vous sur l'onglet "historique" ou "history" de la page. La personne qui a téléchargé une image ou un document est la personne qui l'a déposé sur un serveur Wikimedia — il s'agit soit de l'auteur du contenu original, soit quelqu'un qui a amené un contenu libre en provenance d'une autre source. Le téléchargeur est cité dans la section "file history" (historique du fichier) de la page de description du fichier.

Dans certains cas, vous pouvez être amené à contacter le téléchargeur pour obtenir d'autres informations que le statut juridique du document. L'auteur du fichier original peut accepter de vous proposer d'autres conditions que la licence indiquée. Dans certains cas, les téléchargeurs peuvent avoir accès à une version de meilleure qualité du document que celle présente sur les serveurs, notamment dans le cas où il s'agit de leur propre travail.

La Fondation Wikimedia ne peut généralement pas vous aider à trouver les utilisateurs qui ont participé au contenu. Vous pouvez essayer de les trouver par vous-même de différentes façons :

  1. Certains publient leurs coordonnées, comme un nom et une adresse ou un numéro de téléphone sur leur page utilisateur.
  2. Certains peuvent être contactés par email en cliquant sur le lien "email this user" ou "envoyer un message à cet utilisateur" sur leur page utilisateur.
  3. Vous pouvez laisser un message sur leur page de discussion en cliquant sur l'onglet "talk" ou "discussion" tout en haut de leur page utilisateur, puis en cliquant ensuite sur l'onglet "+" qui apparaît à côté de l'onglet "edit" ou "modifier" une fois que la page de discussion s'est affichée. Tapez votre message et cliquez sur le bouton "save" ou "enregistrer" (votre message sera alors visible par tous).

Liens directs (hotlinking)

Wikimedia n'autorise généralement pas les accès externes directs (services de type 'hot spider'), où chaque fois que quelqu'un effectue une recherche sur un site externe, la requête est redirigée sur notre site. Les utilisateurs extérieurs devraient soit copier l'ensemble du contenu (pour des petits volumes à raison d'un élément à la fois, pour de grands volumes à partir d'un dump de la base de données (en anglais)), soit contacter la Fondation pour obtenir un accès direct (live feed), ce qui peut donner lieu à une contrepartie financière.

Cette page part du principe que vous désirez effectuer des copies des éléments de contenu pour votre propre usage.